Catégorie: Administratif

Le code de la route prévoit bon nombre de règles qui doivent être respectées. En cas d’infraction, l’individu concerné peut donc être sanctionné. Le non usage du clignotant est l’une des infractions les plus punies sur les routes. Cependant, il …

Face à une contravention ou à un procès-verbal (PV) que l’on estime injustifié, il faut être minutieux dans l’examen du document reçu pour identifier toute erreur potentielle. Il faut préparer une déclaration solide et convaincante, soutenue par des preuves pertinentes. …

Naviguer sur les routes internationales nécessite une préparation adéquate, dont l’obtention d’un permis de conduire international. C’est une démarche qui peut sembler complexe, mais qui est en réalité assez simple si on la suit correctement. Les étapes essentielles comprennent la …

L’examen routier représente le test qui permet d’obtenir le permis de conduire. Comme toutes les évaluations, il est essentiel de prendre certaines dispositions afin de la passer. Nous présentons dans cet article les étapes pour passer un examen routier.

Bien

Très important dans l’obtention de son permis, la maîtrise du code de la route est une des caractéristiques d’un bon conducteur. Cependant, du fait de la cherté des cours de conduite, vous pouvez être amenés à chercher …

Avions, bateaux, véhicules ; tous ces moyens de transport sont : soumis à une législation spéciale. Certes, certains aspects sont largement connus. Mais, pas dans tous les cas. Ainsi, les différentes dispositions légales pour immatriculer une annexe ne sont pas …

La déclaration de la vente du véhicule est un moyen qui procure de la sécurité à l’acheteur et au vendeur. Pour l’acheteur, grâce à la déclaration, il pourra avoir sa carte grise. En ce qui concerne le vendeur, les services …